Réglementation 2026
Retrouvez l’ensemble des règlements, statuts, conventions, contrats et documents utiles à la vie bouliste.
https://www.ffsb.fr/reglementation.html
RÈGLEMENT SPORTIF
Règlement sportif
Cahier des charges
– Ligue M1
– Ligue F1
– Ligue M2
Annexe
– Questionnaire de santé des mineurs
– Attestation de santé des mineurs
GESTION DE COMPÉTITION
UTILES EN COMPÉTITION
Feuille de match
Fiche de participation
– Concours propagande et promotion
Autre
RÈGLEMENTATION MÉDICALE
Majeurs
– Questionnaire de santé fédéral
– Questionnaire de santé national
Mineurs
– Attestation de santé des mineurs
RÈGLEMENTATION TECHNIQUE
– Règlement technique international 2026
– Règlement technique de Raffa Volo
RENTRÉE SPORTIVE
Fiche d’engagement
– Club
Mutation
Questionnaire santé
– Questionnaire de santé des mineurs
– Attestation de santé des mineurs
Autre
– Fiche licence (pass fédéral / honorabilité) – en cours
RÈGLEMENTATION DISCIPLINAIRE
– Procédure disciplinaire nationale
– Procédure disciplinaire régionale
– Procédure disciplinaire départementale
RÈGLEMENTATION ARBITRAGE
RÈGLEMENTATION DES ÉQUIPEMENTS
– Fiche de recensement des boulodromes
– Cahier des charges pour sol sportif bouliste
– Avis de la CERFRES (15/12/2016)
– Dimension des terrains (jeunes)
RÈGLEMENTATION ADMINISTRATIVE
Assurance
– Contrat Responsabilité Civile
Ministère / ANS
– Convention MENJ, MS, USEP, UNSS, FFSB
Fédération
– Statuts
– Règlement intérieur administratif
– Règlement financier et de gestion
– Charte contre l’homophobie dans le sport
– Charte d’éthique et de déontologie
Ligue
– Statuts
– Règlement intérieur administratif
Comité bouliste départemental
– Statuts du développement bouliste
– Règlement intérieur administratif
Rassemblement
– Statuts (entente sportive bouliste)
Association sportive
– Statuts (Association sportive)
– Statuts (Centre de formation bouliste)
– Statuts (Association bouliste club)
– Règlement intérieur administratif
– Règlement intérieur administratif omnisport
– Affiliation ASB (section d’association)
Autre